Documents et règlements

Voici quelques documents officiels de la Fédération des astronomes amateurs du Québec.

Règlements généraux

Règlements généraux ratifiés à l’AGA du 25 mars 2023 (17 p.)

Politiques administratives et de gouvernance publiques

Politique de confidentialité (8 p.)

Politique de gestion des plaintes (3 p.)

Politique de reconnaissance (4 p.)

Politique, règles et procédures en matière de protection de l’intégrité (28 p., incluant les codes de conduite)

Politiques administratives et de gouvernance internes

Politique de prévention du harcèlement (8 p.)

Politiques relatives aux administrateurs (27 p.)

Politique de vérification des antécédents judiciaires (10 p.)

Politique de délégation de pouvoir (7 p.)

Politique relative aux frais de déplacements et de représentation (14 p.)

Politique de gestion financière et budgétaire (6 p.)

Politique de gestion du personnel (16 p.)

Politique d’évaluation et de gestion des risques (6 p.)

Politique d’octroi de contrats et de délégation du pouvoir de dépenser (17 p.)

Politique de placements et de disposition des surplus (7 p.)

Politique de prévention du harcèlement psychologique ou sexuel au travail et de traitement des plaintes (9 p.)

Politique de la propriété intellectuelle et du droit d’auteur (8 p.)

Politique d’utilisation de la raison sociale, du logo et autre matériel d’identité et de promotion (5 p.)

Politique relative aux revenus (8 p.)

Organigramme

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Composition et biographie du conseil d’administration

Code d’éthique et de déontologie des administrateurs

Planification stratégique

Résumé de la Planification stratégique 2019-2023 (10 p.)

Procès-verbal de la dernière assemblée générale annuelle

Procès-verbal préliminaire de l’AGA du 23 mars 2024 (14 p.)

Procès-verbal de l’AGA du 25 mars 2023 (14 p.)

Résumé du Rapport Annuel 2022 (3 p.)

Rapport Annuel 2022 (30 p.)

Résumé du Rapport Annuel 2021 (3 p.)

Rapport Annuel 2021 (28 p.)

Rapport Annuel 2020 (23 p.)

Rapport Annuel 2019 (13 p.)

États financiers

Résumé des États financiers au 31 décembre 2022 (2 p.)

Résumé des États financiers au 31 décembre 2021 (2 p.)

Résumé des États financiers au 31 décembre 2020 (2 p.)

Déclaration de services aux membres (5 p.)

Autres documents

Lettres Patentes AGAA-FAAQ (7 p.)